– Les sources du droit et d’informations du CSE (Code du travail, jurisprudence)
– Règles de droit public (Code du Travail) et dispositions supplétives
– Loi du 2 août 2021 : évolutions (CSE-CSSCT, SSPST, DUERP …)

– La responsabilité civile et pénale du CSE et de ses membres. Cas d’étude
– La composition du CSE
– Le président du CSE
– Les moyens du CSE selon l’effectif : budget, communication
– Attributions. Liste des informations obligatoires du CSE
– Mises en situation : simulations de réunions
– La CSSCT

– Principes pour garantir une bonne communication en réunion
– Cohésion. Atelier
– L’art des questions. Mise en pratique
– Atelier pictographique : vue du CSE
– Voix consultatives

– organisation des élections
– protection des élus

-Les consultations et informations du CSE
– Le bureau
– Ordre du jour et procès-verbal
– Délibérations
– Documents
– Atelier : éléments de préparation et l’Intelligence artificielle
– Les voix consultatives

– Contenu obligatoire
– Clauses interdites
– Analyse de cas

– Rôle de l’expert-comptable.
– Étapes pour voter et désigner un expert.
– Mise en situation

– Comment faire la Veille Juridique

– Inspection du travail. CARSAT
– Médecin du Travail. SPST
– Personne qualifiée HSE
– Voix consultatives
– Mises en situations

– Le rôle du référent harcèlement sexuel du CSE

Si possible : ateliers sur le terrain d’identification des risques
– Les risques physiques   
TMS liés aux gestes répétitifs, postures pénibles. La sédentarité. Les Manutentions.
Chutes   de   plain-pied   et   chutes   de   hauteur
Les risques liés aux machines & outils
– Les risques biologiques
– Les RPS
Les 6 grands facteurs Gollac
Stress en excès. Burn out. Travail sous tension. Questionnaire KARASEK.
– Les risques chimiques

– Préparation
– Méthodologie

– Nouveaux risques : cyberattaque
– Risques de violences externes, d’intrusion, d’attentat
– Organisation du travail. Risques liés aux horaires atypiques

Trouvez les causes des accidents

Utiliser les avis et les consultations externes

– DUERP. PAPRIPACT
– Passeport prévention
– SPST
– MEE et désinsertion professionnelle.  QVCT (Qualité de Vie Cdt de Trav.)

– Nouveaux risques : cyberattaque
– Risques de violences externes, d’intrusion, d’attentat
– Organisation du travail. Risques liés aux horaires atypiques

Trouvez les causes des accidents

– Droits d’alerte économique
– En cas de dangers graves et imminents
– En cas d’atteinte au droit des personnes
– Les procédures de référence
– Les différents registres obligatoires

– Contenu minimum
– Inclure les objectifs et actions SSCT

– Audit CSE
– Plan d’actions
– Quiz final.